Les conditions générales d'utilisation
L'inscription au site oosmose.com, selon les modalités visées ci-après emporte votre acceptation expresse et sans réserve des conditions générales d'utilisation.
Toute personne ayant procédé à son insciption,sur le site oosmose.com reconnaît donc de fait avoir les qualités légales requises ainsi que les capacités nécessaires à la compréhension et à l'acceptation des conditions générales d'utilisation, dudit site oosmose.com.
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Chaque Utilisateur crée un Pseudonyme qui sera le seul et unique identifiant de l’Utilisateur sur le site oosmose.com. De plus, chaque Utilisateur sélectionne un mot de passe. Si vous êtes un Utilisateur de oosmose.com, votre Pseudonyme et votre Mot de passe vous permettront d'accéder, d'utiliser et de gérer votre compte.
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PARTICIPATION AUX JEUX
Les jeux proposés sur oosmose.com sont exclusivement réservés aux membres inscrits sur le site.
Pour participer à un jeu, le membre dispose de crédits de jeu achetés par un des moyens de paiement proposés sur le site. La valeur d'achat des Crédits de jeu est indiquée dans le tableau ci-dessous.
| Crédits | Euros |
|---|---|
| 300 | 5 |
| 650 | 10 |
| 1400 | 20 |
| 3600 | 50 |
| 7400 | 100 |
Chaque jeu proposé dispose d'un règlement consultable sur le site oosmose.com.
Seuls les pseudonymes des vainqueurs seront annoncés sur le site, en aucun cas, leurs noms, prénoms, ou tout autre élément permettant de les identifier ne seront utilisés.
S'il arrive que le lot destiné au vainqueur d'un jeux ne soit plus disponible, il sera remplacé par un chèque du montant de la valeur de substitution de ce lot, cette valeur est indiquée pour chaque lot.
De convention expresse entre le membre participant («participant») et oosmose.com («l'organisateur»), les systèmes et fichiers informatiques du site oosmose.com feront seuls foi.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de l'organisateur, dans des conditions raisonnables de sécurité et de fiabilité, sont considérés comme les preuves des relations et communications intervenues entre l'organisateur et le participant.
Il est en conséquence convenu que, sauf erreur manifeste, l'organisateur pourra se prévaloir, notamment aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, des programmes, données, fichiers, enregistrements, opérations et autres éléments (tels que des rapports de suivi ou autres états) de nature ou sous format ou support informatiques ou électroniques, établis, reçus ou conservés directement ou indirectement par l'organisateur, notamment dans ses systèmes informatiques.
Les éléments considérés constituent ainsi des preuves et, s'ils sont produits comme moyens de preuve par l'organisateur dans toute procédure contentieuse ou autre, ils seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.
Les opérations de toute nature réalisées à l'aide de l'identifiant et du mot de passe d'un participant, à la suite de l'inscription, sont présumées de manière irréfragable, avoir été réalisées sous la responsabilité du participant.
Dans un souci d'adaptation aux évolutions du site et/ou de son exploitation, l'organisateur se réserve la faculté de modifier, unilatéralement et sans préavis, les règlements des jeux ou services proposés sur le site. Dans ce cas, les modifications seront opposables sans délai au participant, après diffusion des nouvelles dispositions pouvant être librement consultées sur le site.
Si le participant n'agrée pas le nouveau règlement, il devra manifester son refus à l'organisateur par tous moyens, notamment par courrier électronique. Ce refus entraînera la cloture immédiate du compte du participant sans que cela lui donne droit à une quelconque indemnité.
INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, les données personnelles que vous êtes ammenées à communiquer, sont protégées par la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978.
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